Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUENELLE TRAITEUR
TOQUENELLE, SASU

Numéro de dépôt :
3966902
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2022

Présentation de la marque TOQUENELLE TRAITEUR

Déposée le 3 décembre 2012 par TOQUENELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOQUENELLE TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est TOQUENELLETODO domicilié(e) 3 Rue du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 751 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOQUENELLE domicilié(e) 3 Rue du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France.

La marque TOQUENELLE TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966902.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUENELLE TRAITEUR est expirée depuis le 3 décembre 2022.

TOQUENELLE a également déposé les autres marques suivantes : AU PASSAGE , L'Instant Traiteur , (Marque figurative) , L INSTANT TRAITEUR , Plateau d'AUGUSTE TAPEZ-VOUS L'INCRUSTE ! , L INSTANT TRAITEUR


TOQUENELLE, SASU - 3 Rue du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France - SIREN 441751815


TOQUENELLE - 3 Rue du Docteur Jean - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.